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Atlas Pro

Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : [date à compléter]

Ce document est un modèle à faire relire par un professionnel du droit. Les éléments entre crochets doivent être complétés.

1. Responsable du traitement

[Responsable du traitement : nom, adresse, e-mail]. Délégué à la protection des données, le cas échéant : [coordonnées du DPO].

2. Données collectées

Données fournies via les formulaires : nom, adresse e-mail, pays, offre choisie, type d'appareil, contenu de vos messages. Données techniques strictement nécessaires au fonctionnement du site.

3. Finalités et bases légales

  • Traitement de vos demandes et commandes (exécution du contrat / mesures précontractuelles).
  • Assistance client (intérêt légitime).
  • Obligations comptables et légales (obligation légale).
  • Mesure d'audience, uniquement avec votre consentement.

4. Durées de conservation

[Durées à préciser] — par exemple : données prospects 3 ans après le dernier contact, données clients pendant la relation contractuelle puis selon les délais légaux de prescription.

5. Destinataires

Personnel habilité d'Atlas Pro et sous-traitants techniques ([hébergeur, messagerie, prestataire de paiement]), liés par des obligations de confidentialité.

6. Transferts hors UE

[Préciser les éventuels transferts et garanties (clauses contractuelles types)].

7. Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité, ainsi que du droit de définir des directives post-mortem. Contact : [adresse e-mail]. Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

8. Sécurité

Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles adaptées. Les informations d'accès ne sont jamais stockées en clair.